Éditions Sorman

Autorité de police administrative, le maire doit veiller à la tranquillité publique et notamment éviter les nuisances sonores, source de conflits de voisinage. L’affaire n’intéressera pas que les habitants concernés car les personnes importunées se tourneront vers le maire et lui demanderont d’agir. La notion de tapage nocturne n’existe plus dans notre droit. Le bruit excessif est tout aussi répréhensible la journée. Il sera évalué en fonction d’un surcroît de bruit par rapport aux bruits ambiants.
Il est donc important que la commune évalue les nuisances sonores. Dans ce but, la commune de La Rochelle a installé des capteurs Méduse dans deux endroits de la ville pour se faire une idée objective du bruit ambiant. Ce dispositif est une création de BruitParif. Cette association mesure le bruit en Ile-de-France mais propose des solutions transposables ailleurs. La Rochelle veut évaluer parfaitement les bruits générés par les activités. Un exemple, le ramassage des poubelles des bars et restaurants. Le maniement des bouteilles peut créer des pics sonores à 90 décibels. Une fois que la ville aura une information complète, elle pourra prendre des mesures qui relèvent de sa compétence. Exemple, différer le passage des camions. Le capteur Méduse anonymise les passants mais identifie les différentes sources de bruit.
BruitParif a également mis au point un radar sonore dénommé « Hydre » à visée de contrôle-sanction des véhicules émettant un bruit excessif. Ce radar de bruit est conçu pour détecter automatiquement les véhicules excessivement bruyants et permettre aux collectivités d’infliger des amendes pour lutter contre les nuisances sonores.
Le responsable des services techniques doit également prévenir ces éventuels conflits lorsqu’il choisit les équipements pour les bâtiments communaux. Par exemple, une VMC mal installée ou mal entretenue peut générer des bruits qui sans être assourdissants sont insupportables (bruits générés par le moteur, turbulences dans l’écoulement de l’air, à l’intérieur des gaines ou à la bouche). Il existe diverses techniques pour agir sur ce bruit une fois la VMC installée : créer des pièges à son, installer des anneaux acoustiques, isoler les gaines. Les pompes à chaleur peuvent être également génératrices de bruit et on sait que les communes confrontées aux exigences du décret tertiaire en installent de plus en plus. C’est regrettable car il existe désormais des produits silencieux ou presque. Des précautions sont à prendre pour éviter les problèmes : éviter d’installer la pompe à chaleur de telle façon que la ventilation soit tournée vers la propriété du voisin, surélever la pompe pour éviter les vibrations et faire un entretien régulier.

Michel Degoffe le 27 mars 2025 - n°18 de La Lettre des Services Techniques